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Marques déposées par COMITE des FETES
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MADELEINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MADELEINE
COMITE des FETES

Numéro de dépôt :
3158940
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
MADELEINE de COMITE des FETES

Présentation de la marque MADELEINE

Déposée le 12 avril 2002 par COMITE des FETES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « MADELEINE »

Le déposant est COMITE des FETES domicilié(e) 39 place Joseph PANCAUT,40000 MONT de MARSAN - 40000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE des FETES domicilié(e) 39 Place PANCAUT,40000 MONT de MARSAN - 40000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41


COMITE des FETES - 39 place Joseph PANCAUT,40000 MONT de MARSAN - 40000 - France


COMITE des FETES - 39 Place PANCAUT,40000 MONT de MARSAN - 40000 - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet total n°368200 - Publication au BOPI 2003-04-09

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

- Produits de l'imprimerie - Vêtements, chaussures, chapellerie - Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.